AU LAVOIR DE FRANCE SARL au capital de 7500 € RCS Nice B 444 179 782 Code APE 9601B N° TVA : FR 15444179782 SIRET : 44417978200016 SIREN : 444-179-782 Siège social : 157 rue de France 06000 Nice - France - tél 04 96 93 74 50 mail : aulavoirdefrance@gmail.com Directeur de la publication : Olivier Lefeuvre L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Hébergeur: OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Directeur de la publication : Octave KLABA Droit applicable et juridiction compétente Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de Nice sont compétents. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Les marchandises restent la propriété de l'entreprise AU LAVOIR DE FRANCE jusqu'au paiement intégral du prix et des frais accessoires. Le non-paiement d'une seule fraction du prix à l'échéance convenue nous autorise à prononcer la résolution de la vente unilatéralement et sans autre forme que sa notification par lettre recommandée avec accusé de réception. Si cette résolution venait à être prononcée par nous, nous sommes d'ores et déjà autorisés à reprendre la marchandise. En ce cas l'acheteur s'oblige à nous rembourser les dépenses engagées pour la reprise de la marchandise. Les acomptes versés nous restent acquis en réparation du préjudice subi. Conditions d'utilisation Clause de non responsabilité La responsabilité la SARL AU LAVOIR DE FRANCE ne peut, en aucune manière, être engagée quand au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. Clause Propriété intellectuelle Le site aulavoirdefrance.fr est une œuvre de création, propriété exclusive la SARL AU LAVOIR DE FRANCE, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits la SARL AU LAVOIR DE FRANCE issus de la législation susvisée. Liens hypertextes La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site aulavoirdefrance.fr, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la SARL AU LAVOIR DE FRANCE, et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document. Données personnelles La SARL AU LAVOIR DE FRANCE ne se procurera pas d'informations permettant de vous identifier personnellement sauf celle que vous nous communiqué en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site. Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information. Cookie Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. Il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur N'oubliez pas que vous pouvez également supprimer les cookies stockés sur votre ordinateur à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation de votre machine.
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